Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTESPAN
STE d'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V.-(S.A.), ALOXE CORTON, 21420 SAVIGNY-les-BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1175430
Date de dépôt :
10/12/1980
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CHANTESPAN

Déposée le 10 décembre 1980 par STE d'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V.-(S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHANTESPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE d'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V.-(S.A.), ALOXE CORTON, 21420 SAVIGNY-les-BEAUNE. - France.

La marque CHANTESPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHANTESPAN est expirée depuis le 10 décembre 1990.

STE d'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V.-(S.A a également déposé les autres marques suivantes : LE VALREY , CHANCEVIGNE , DOMAINE DE CASTELLAS , "LES VIGNOTS" , DOMINIERE , "VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI" , LE VIN BLEU , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES RIGAUDES , PLAISIRS DE LA QUALITE


STE d'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V.-(S.A.), ALOXE CORTON, 21420 SAVIGNY-les-BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Vins.